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Clause de non-responsabilité

Remarques importantes et clause de non-responsabilité

La clause de non-responsabilité suivante concerne les informations présentes sur le site Bechtle Comsoft , que celles-ci se rapportent à Comsoft direct et plus généralement au groupe dans son ensemble ou toute information provenant des constructeurs, éditeurs, et partenaires externes à Comsoft direct.


Personnes concernées

La présentation internet et les informations comprises sont exclusivement destinées aux internautes sur le territoire français.


Validité des offres commerciales - Responsabilité

Bechtle Comsoft  décline toute responsabilité concernant les informations qu'elles soient de nature technique, commerciale ou marketing présentes sur son site. Toute mise en cause de la responsabilité de Comsoft direct pour des dommages de quelque nature qu'ils soient, survenus en cas d'utilisation, d'application, ou d'interprétation desdites informations, est totalement exclue à moins que ne soit démontrée une négligence volontaire de Comsoft direct. Seuls les notices et les modes d'emplois transmis par les constructeurs, éditeurs ou partenaires avant la première utilisation ou mise en service de leurs produits ont un caractère officiel et n'engagent que la responsabilité de leur auteur et non celle du distributeur, à savoir Comsoft direct.


Contenu, renvois, bannières publicitaires et liens hypertextes.

Les informations des pages Web contiennent pour partie des liens dont le contenu dépend d'autres sites xtérieurs (par ex. via ce que l'on appelle des " liens hypertexte "). La responsabilité de Comsoft direct, dans le cas où les informations présentées sur les sites mentionnés en lien seraient inexactes, contraires aux dispositions légales ou pénalement réprimées, ne pourra être engagée que si la société a eu connaissance du caractère inexact ou illicite de ces informations et dont il lui aurait été techniquement possible d'empêcher la diffusion. Ces contenus ont été consciencieusement contrôlés par Comsoft direct lors de la mise en service de son site internet. Bechtle Comsoft ne peut cependant garantir l'exactitude ou la légalité des modifications ultérieures ou des liens proposés par les auteurs des sites extérieurs. En raison des particularités techniques d'internet, Comsoft direct se dégage donc de toute responsabilité concernant la véracité ou la précision des informations mises en ligne. Seul le détenteur du site tiers pourra être tenu pour responsable des contenus présentés dans ces liens hypertextes ou bannières et sur lesquels Comsoft direct n'a aucun contrôle. Bechtle Comsoft certifie qu'aucun contenu illégal n'a été constaté dans ces liens lors de leur création. Bechtle Comsoft n'a pas d'influence sur la mise en page actuelle et future, le contenu et les droits relatifs à la propriété intellectuelle des sites mentionnés par un renvoi. Bechtle Comsoft exclut toute mise en cause pour les pages dont le contenu a subi des modifications après l'intégration de ces liens/renvois. Le contenu des sites extérieurs n'est en aucun cas l'expression de la position de Bechtle Comsoft.


Offres commerciales

Toutes les offres (qui comprendraient différents produits informatiques ou autres) présentées sur le site Bechtle Comsoft sont sans engagement. La société se réserve le droit de modifier, de compléter ou de supprimer une partie ou la totalité de ses offres, sans notification préalable. Une disponibilité des offres ne peut être exigée par le client.


Propriété intellectuelle et marques déposées

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Droit applicable

Le site web Bechtle Comsoft est exclusivement soumis au droit français.

 

Validité de la clause de non-responsabilité

Si une disposition du présent document est considérée en partie ou en intégralité comme nulle ou inopposable, du fait de la législation en vigueur ou à venir, la validité des autres dispositions du présent document n'en sera pas affectée et celui-ci restera opposable.